08/02/2010 - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er FEVRIER 2010
Le compte rendu du Conseil Municipal du 11 janvier 2010 est approuvé à l'unanimité.
MODIFICATION DE L'ORDRE DU JOUR
Inscription à l'ordre du jour de la question suivante : octroi d'une subvention en faveur d'Haïti.
ECLAIRAGE PUBLIC RUE ANDRE CAIRE – CONTRAT DE MAITRISE D'OEUVRE
Acceptation du contrat de maîtrise d'œuvre proposé par le Syndicat d'Energie de la Drôme, pour les travaux de réfection de l'éclairage public rue André Caire, pour un montant total de 1 155 € HT – 1 381,38 € TTC.
VENTE D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE ZN 4
Accord pour la vente d'une surface d'environ 80 m² sur la parcelle ZN4 située au Quartier du Stade, au prix de 45 € le m², prix estimé par le service des Domaines.
PARKING ACCES GROUPE SCOLAIRE – 2eme TRANCHE – CHOIX DES ENTREPRISES
Suite à la consultation lancée pour la 2e tranche des travaux du parking avec accès au groupe scolaire,
accord pour retenir lesentreprises suivantes :
Pour le lot n°2 : voirie et réseaux divers : CHEVAL58 800,00 € HT
Pour le lot n° 3 : aménagement paysager : MANIE BAT8 213,00 € HT
Pour le lot n° 4 : éclairage extérieur : CLR7 810, 00 € HT
RESEAU DES COMMUNES - SITE INTERNET
Accord pour la signature d'un contrat de cession de droits entre Réseau des Communes (réalisateur et hébergeur du site internet de Saint Uze) et la Commune pour une durée de 40 ans, pour la somme de 1320 € TTC.
Accord pour la signature d'un contrat de maintenance, conclu pour une durée de 24 mois, au prix de 466,40 € TTC à compter de l'année 2011.
DEMANDE DE SUBVENTION – ECOLE ELEMENTAIRE – PROJET D'ECOLE
Accord pour l'octroi d'une subvention de 630 €à verser à la Coopérative de l'école élémentaire, pour le projet d'école de l'année scolaire 2009/2010.
SUBVENTION POUR HAITI
Octroi d'une aide de 100 € à verser à l'Association des Maires de la Drôme en faveur des sinistrés d'Haïti, suite au séisme du 12 Janvier 2010.